Doc. XII-quater, N. 34

ASSEMBLEA PARLAMENTARE DELLA NATO

Risoluzione n. 434

Le capacità di intelligence sorveglianza e ricognizione (ISR) aviotrasportate dalla NATO

Trasmessa il 1o dicembre 2016

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NATO PARLIAMENTARY ASSEMBLY

RESOLUTION n. 434

Nato airborne intelligence, surveillance, and reconnaissance (ISR) (*)

  The Assembly,

  1. Recognising that the strategic environment in which the Alliance finds itself is characterised by growing uncertainty, instability and risks as well as by a mix of asymmetric and conventional security challenges;

  2. Underlining that ISR plays a vital role in achieving increased situational awareness and anticipation at all levels of decision making, and stressing that airborne ISR is a crucial element in the total ISR enterprise;

  3. Highly valuing the contribution airborne ISR has made to the success of NATO missions, but also frustrated by shortcomings in the employment of airborne ISR in recent missions, especially during Operation Unified Protector in Libya;

  4. Applauding significant progress in strengthening the Alliance's airborne ISR capabilities at the national and the NATO level over the last years, but stressing that further improving intelligence sharing as well as processing, exploitation and dissemination capabilities remain crucial;


  (*) Presented by the Science and Technology Committee and adopted by the Plenary Assembly on Monday 21 November 2016, Istanbul, Turkey.

  5. Welcoming the achievement of initial operational capability of NATO's Joint ISR (JISR) systems in 2016 and the subsequent decision to expand the scope of this initiative;

  6. Endorsing the NATO decision to begin defining options for a follow-on capability for NATO's Airborne Early Warning and Control System (AWACS) by 2035, and resolved to remain apprised of the matter;

  7. Looking forward to the arrival of the first Global Hawk at Sigonella Airbase in Italy at the end of 2016 as part of NATO's Allied Ground Surveillance (AGS) system;

  8. Welcoming the agreement to establish a new Joint Intelligence and Security Division at NATO headquarters, led by an Assistant Secretary General for Intelligence and Security;

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  9. Appreciating NATO's support to national and EU efforts to stop illegal trafficking and illegal migration in the Aegean Sea; NATO's readiness to support the EU's Operation Sophia in the Central Mediterranean; increased NATO ISR activities along the Turkish-Syrian border; and direct support to the Global Coalition Against Daesh with NATO AWACS;

  10. Supportive of European unmanned aerial vehicle development projects, notably for a Medium Altitude Long Endurance Remotely Piloted Aircraft System and a Future Combat Air System;

  11. Recalling the importance of the Wales Defence Investment Pledge in meeting Alliance capability priorities, including ISR, by moving towards spending a minimum of 2% of their Gross Domestic Product on defence and more than 20% of defence budgets on major equipment, including related research and development;

  12. URGES member governments and parliaments of the North Atlantic Alliance:
   a. to ensure sustained investment in airborne ISR capabilities, not only by acquiring assets, but also through recruitment and training of personnel;
   b. to redouble efforts to increase ISR interoperability and integration among Allies, in particular between US and European systems, including through adapted doctrines and procedures, a viable communication and information systems architecture, and better processing, exploitation and dissemination capabilities;
   c. to examine the possibility of a follow-on multinational research and development effort to the Multi-intelligence All-source Joint Intelligence Surveillance and Reconnaissance Coalition 2 (MAJIIC2), in order to further improve standards for the sharing, searching and dissemination of ISR data;
   d. to overcome security concerns, national procedural hurdles and technological constraints which pose roadblocks for intelligence sharing and to move towards a «need to share» principle on intelligence;
   e. to increase investment in science and technologies relevant to airborne ISR, including the management of big data, connectivity between assets and systems, and technologies to overcome Anti-Access/Area Denial (A2/AD) strategies;
   f. to fully fund the NATO AWACS Final Lifetime Extension Programme;
   g. to swiftly define sustainable options for a follow-on capability to NATO AWACS to take the first step towards avoiding a future capability shortfall; and
   h. to continue to take actions that will ensure full operational capability for the AGS system by 2018.

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ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN

RESOLUTION n. 434

Les capacités de renseignement, surveillance et reconnaissance (ISR) aéroportées de l'Otan (*)

  L'Assemblée,

  1. Reconnaissant que l'environnement stratégique dans lequel évolue l'Alliance se caractérise par une intensification de l'incertitude, de l'instabilité et des risques, ainsi que par une combinaison de défis asymétriques et conventionnels en matière de sécurité;

  2. Soulignant que les capacités ISR jouent un rôle vital en permettant d'améliorer la connaissance de la situation et l'anticipation à tous les niveaux de la prise de décision; et insistant sur le fait que les capacités aéroportées ISR sont une composante essentielle de l'initiative des capacités ISR;

  3. Accordant une grande valeur au rôle joué par les capacités ISR aéroportées dans la réussite des missions de l'OTAN, mais regrettant également les lacunes dans l'utilisation de ces capacités ISR au cours des récentes missions, en particulier lors de l'opération Unified Protector en Libye;

  4. Saluant les progrès significatifs accomplis en termes de renforcement des capacités ISR aéroportées de l'Alliance tant au niveau national qu'au niveau de l'OTAN ces dernières années, mais soulignant qu'une nouvelle amélioration de l’échange de renseignements ainsi que du traitement, de l'exploitation et de la diffusion des données demeure cruciale;


  (*) Présentée par la commission des sciences et des technologies et adoptée par l'assemblée plénière le lundi 21 novembre 2016, Istanbul, Turquie.

  5. Se félicitant que le système de renseignement, surveillance et reconnaissance interarmées (JISR) de l'OTAN ait atteint en 2016 sa capacité opérationnelle initiale, et qu'il ait été décidé d’élargir par la suite la portée de cette initiative;

  6. Approuvant la décision de l'OTAN d'entamer le processus de définition des options possibles pour succéder au système aéroporté de détection et de contrôle de l'OTAN (AWACS) d'ici à 2035, et déterminée à se tenir informée sur le sujet;

  7. Attendant avec intérêt l'arrivée du premier Global Hawk sur la base aérienne de Sigonella en Italie à la fin 2016, dans le cadre du système allié de surveillance terrestre (AGS);

  8. Se réjouissant de la décision de créer une nouvelle division civilo-militaire Renseignement et Sécurité au siège de l'OTAN qui sera dirigée par un secrétaire général adjoint pour le renseignement et la sécurité;

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  9. Notant avec satisfaction le soutien apporté par l'OTAN aux initiatives engagées par les pays et par l'UE pour mettre un terme aux trafics illicites et à l'immigration illégale en mer Egée; la volonté de l'OTAN de soutenir l'opération Sophia menée par l'UE en Méditerranée centrale; le renforcement des activités ISR menées par l'OTAN le long de la frontière entre la Turquie et la Syrie ; et le soutien direct des AWACS de l'OTAN à la lutte menée par la coalition internationale contre Daech;

  10. Soutenant les projets européens de développement d'un véhicule aérien sans pilote, notamment d'un système aérien piloté à distance à moyenne altitude et longue endurance, ainsi que d'un futur système de combat aérien;

  11. Rappelant l'importance de l'engagement pris au pays de Galles en matière d'investissements de défense pour faire face aux priorités de l'Alliance au regard des capacités – y compris ISR –, à savoir de consacrer au moins 2 % du produit intérieur brut aux dépenses de défense, et plus de 20 % du budget de défense aux équipements majeurs, y compris la recherche et développement y afférente;

  12. INVITE INSTAMMENT les gouvernements et les parlements des pays membres de l'Alliance atlantique:
   a. à maintenir un investissement soutenu dans les capacités ISR aéroportées, non seulement en acquérant des systèmes, mais aussi en recrutant et en formant du personnel;
   b. à redoubler d'efforts pour accroître l'interopérabilité et l'intégration des capacités ISR entre les Alliés – en particulier entre les systèmes états-uniens et européens –, notamment en adaptant les doctrines et les procédures, en établissant une architecture de systèmes d'information et de communication viable, et en améliorant les capacités de traitement, d'exploitation et de diffusion des données;
   c. à envisager la possibilité d'un nouveau programme multinational de recherche et développement pour faire suite au projet MAJIIC2 (Multi-intelligence All-source Joint Intelligence Surveillance and Reconnaissance Coalition 2), afin de continuer à améliorer les normes d’échange, de recherche et de diffusion des données ISR;
   d. à surmonter les préoccupations en matière de sécurité, les procédures nationales et les contraintes technologiques qui représentent des obstacles au partage de renseignement, et à instaurer progressivement le principe du «besoin de partager» en matière de renseignement;
   e. à accroître l'investissement dans les sciences et les technologies dans le domaine des capacités ISR aéroportées, notamment la gestion des mégadonnées, la connectivité entre les systèmes et les moyens, et les technologies permettant de contrer les stratégies anti-accès/déni de zone (A2/AD);
   f. à financer entièrement le programme d'extension de la durée de vie des AWACS de l'OTAN;
   g. à définir sans délai des options viables pour une capacité qui succédera aux AWACS de l'OTAN, première étape en vue d’éviter de futures lacunes en matière de capacités;
   h. à continuer à prendre des dispositions pour permettre au système AGS d’être pleinement opérationnel d'ici à 2018.

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ASSEMBLEA PARLAMENTARE DELLA NATO

RISOLUZIONE n. 434

Le capacità di intelligence, sorveglianza e ricognizione (ISR) aviotrasportate della Nato (*)

  L'Assemblea,

  1. Riconoscendo che l'ambiente strategico in cui si trova l'Alleanza è caratterizzato dall'intensificarsi dell'incertezza, dell'instabilità e dei rischi, così come da una combinazione di sfide asimmetriche e convenzionali in materia di sicurezza;

  2. Sottolineando che le capacità ISR svolgono un ruolo fondamentale nel migliorare la consapevolezza situazionale e la capacità di anticipazione a tutti i livelli del processo decisionale; e sottolineando che il sistema ISR aviotrasportato è un elemento cruciale dell'iniziativa relativa alle capacità ISR;

  3. Attribuendo grande valore al ruolo svolto dal sistema ISR aviotrasportato nel successo delle missioni della NATO, ma deplorando le carenze nell'utilizzo delle capacità ISR aviotrasportate nel corso delle recenti missioni, specie durante l'operazione Unified Protector in Libia;

  4. Plaudendo ai significativi progressi nel rafforzamento delle capacità ISR aviotrasportate dell'Alleanza sia a livello nazionale che della NATO nel corso degli ultimi anni, sottolineando tuttavia che resta cruciale un ulteriore miglioramento dello scambio di informazioni, così come dell'elaborazione, dell'utilizzo e della diffusione dei dati;


  (*) Presentata dalla Commissione Scienza e Tecnologia e adottata dall'Assemblea Plenaria lunedì 21 Novembre 2016 a Istanbul, Turchia.

  5. Salutando con favore il raggiungimento della capacità operativa iniziale del sistema congiunto di intelligence, sorveglianza e ricognizione (JISR) della NATO nel 2016 e la successiva decisione di espandere la portata di questa iniziativa;

  6. Approvando la decisione della NATO di avviare il processo di definizione delle possibili opzioni per sostituire il sistema di allarme e controllo aviotrasportato della NATO (AWACS) entro il 2035, e determinata a tenersi informata sulla questione;

  7. Attendendo con interesse l'arrivo del primo Global Hawk alla base aerea di Sigonella in Italia alla fine del 2016, nel quadro del sistema di sorveglianza terrestre alleata (AGS) della NATO;

  8. Accogliendo con favore la decisione di creare una nuova Divisione congiunta civile-militare di intelligence e sicurezza presso il quartier generale della NATO, guidata da un Segretario generale aggiunto per l'intelligence e la sicurezza;

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  9. Apprezzando il sostegno della NATO agli sforzi profusi a livello nazionale e dell'UE per fermare i traffici illeciti e l'immigrazione clandestina nel Mar Egeo; la prontezza della NATO a sostegno dell'Operazione Sophia condotta dall'UE nel Mediterraneo centrale; il rafforzamento delle attività ISR condotte dalla NATO lungo la frontiera fra la Turchia e la Siria; e il sostegno diretto dei sistemi AWACS della NATO alla lotta della Coalizione internazionale contro Daesh;

  10. Sostenendo i progetti europei di sviluppo di un velivolo aereo senza pilota, segnatamente di un sistema aereo pilotato a distanza a media altitudine e lunga autonomia e di un futuro sistema di combattimento aereo;

  11. Rammentando l'importanza dell'impegno assunto in Galles in materia di investimenti nella difesa al fine di far fronte alle priorità dell'Alleanza in termini di capacità, ivi compreso il sistema ISR, ossia di stanziare almeno il 2% del PIL per le spese per la difesa e oltre il 20% del bilancio della difesa per le principali attrezzature, incluse le relative attività di ricerca e sviluppo;

  12. ESORTA i governi e i parlamenti dei Paesi membri dell'Alleanza atlantica a:
   a. continuare a garantire importanti investimenti nelle capacità ISR aviotrasportate, non soltanto mediante l'acquisto dei sistemi, ma anche attraverso il reclutamento e la formazione del personale;
   b. raddoppiare gli sforzi volti ad accrescere l'interoperabilità e l'integrazione delle capacità ISR tra gli Alleati, specie tra i sistemi degli Stati Uniti e quelli europei, in particolare adattando le dottrine e le procedure, stabilendo un'architettura di sistemi di comunicazione e di informazione efficaci e migliorando le capacità di elaborazione, utilizzo e diffusione dei dati;
   c. valutare la possibilità di un nuovo programma multinazionale di ricerca e sviluppo per subentrare al progetto MAJIIC2 (Multi-intelligence All-source Joint Intelligence Surveillance and Reconnaissance Coalition 2), al fine di migliorare ulteriormente le norme di scambio, ricerca e diffusione dei dati ISR;
   d. superare le preoccupazioni in materia di sicurezza, gli ostacoli nazionali di natura procedurale e i vincoli tecnologici che rappresentano un ostacolo alla condivisione delle informazioni di intelligence, e a stabilire progressivamente il principio del «bisogno di condividere» in materia di intelligence;
   e. aumentare gli investimenti nella scienza e nella tecnologia nel settore delle capacità ISR aviotrasportate, segnatamente la gestione dei megadati, la connettività tra i sistemi e i mezzi, e le tecnologie in grado di contrastare le strategie anti accesso/interdizione di area (A2/AD);
   f. finanziare interamente il programma di estensione del ciclo di vita dei sistemi AWACS della NATO;
   g. definire senza indugio valide opzioni per una capacità che subentri ai sistemi AWACS della NATO, prima tappa per evitare future carenze in termini di capacità;
   h. continuare ad adottare misure per assicurare la piena capacità operativa del sistema AGS entro il 2018.